De nombreuses entreprises utilisent des véhicules dans le cadre de leur activité professionnelle. Déplacements chez les clients, livraisons, transport de matériel ou interventions sur chantier : les usages peuvent être très différents selon le métier exercé.
Une entreprise qui utilise une voiture, une moto, un utilitaire ou un engin doit donc prendre en compte les risques liés à ces déplacements et choisir une assurance correspondant à leur utilisation.
Quels véhicules une entreprise peut-elle avoir à assurer ?
Les besoins en assurance ne concernent pas uniquement les voitures particulières.
Selon son activité, une entreprise peut utiliser différents types de véhicules :
- voitures de société ;
- véhicules utilitaires ;
- motos et deux-roues ;
- camionnettes ;
- véhicules destinés aux livraisons ;
- engins de chantier ;
- véhicules appartenant à l’entreprise ;
- véhicules loués ou utilisés dans certaines conditions professionnelles.
La nature du véhicule, son utilisation et les personnes amenées à le conduire sont autant d’éléments à prendre en considération lors de l’établissement du contrat.
Une assurance adaptée à l’usage professionnel
L’utilisation d’un véhicule dans le cadre d’une activité professionnelle implique de prendre en compte son usage réel.
Un véhicule utilisé pour des déplacements professionnels, le transport de marchandises ou des interventions chez des clients peut être exposé à des risques différents d’un véhicule utilisé uniquement à titre privé.
Il est donc important de déclarer correctement l’utilisation professionnelle du véhicule auprès de son assureur.
Cette information permet de déterminer les garanties et les conditions correspondant à la situation de l’entreprise.
La responsabilité civile automobile : une obligation essentielle
La circulation des véhicules terrestres à moteur est soumise à une obligation d’assurance de responsabilité civile.
Cette garantie permet notamment de couvrir les dommages causés à des tiers lors d’un accident, selon les conditions prévues par le contrat.
Pour une entreprise, cette protection constitue le socle indispensable de l’assurance de ses véhicules.
Mais la responsabilité civile ne couvre pas nécessairement tous les dommages pouvant affecter le véhicule lui-même ou l’activité professionnelle.
Quelles garanties complémentaires envisager ?
Au-delà de la garantie obligatoire, les professionnels peuvent avoir besoin de protections supplémentaires.
Selon la situation, différentes garanties peuvent notamment être envisagées.
La garantie dommages
Elle peut permettre de protéger le véhicule contre certains dommages matériels, notamment à la suite d’un accident, selon la formule choisie et les conditions du contrat.
Le vol et l’incendie
Une entreprise peut également chercher à protéger ses véhicules contre certains événements tels que le vol ou l’incendie.
Cette protection peut être particulièrement importante lorsque le véhicule contient du matériel ou des équipements nécessaires à l’activité.
L’assistance
Une panne ou un accident peut perturber directement l’activité d’un professionnel.
Une garantie d’assistance adaptée peut permettre de bénéficier d’un accompagnement en cas d’immobilisation du véhicule, dans les conditions prévues au contrat.
La protection du conducteur
Le conducteur peut également bénéficier de garanties spécifiques destinées à couvrir certains dommages corporels qu’il pourrait subir lors d’un accident.
Les modalités et niveaux de protection varient selon les contrats.
Et lorsque l’entreprise possède plusieurs véhicules ?
Lorsqu’une entreprise dispose de plusieurs véhicules, la gestion des assurances peut devenir plus complexe.
Le parc automobile peut comprendre différents types de véhicules, avec des usages et des conducteurs différents.
Dans ce contexte, une réflexion globale sur les besoins de l’entreprise peut être utile afin de rechercher une organisation cohérente des garanties.
La composition du parc, son évolution et l’usage de chaque véhicule doivent notamment être pris en compte.
Les véhicules n’appartiennent pas toujours à l’entreprise
Une entreprise peut également utiliser des véhicules qui ne lui appartiennent pas directement.
Cela peut notamment concerner des véhicules loués ou mis à disposition dans le cadre de l’activité professionnelle.
Le fait que le véhicule n’appartienne pas à l’entreprise ne dispense pas de vérifier les conditions d’assurance applicables à son utilisation.
Avant d’utiliser un véhicule dans un cadre professionnel, il est donc préférable de vérifier précisément les responsabilités de chaque partie et les garanties prévues.
Prévenir les accidents fait aussi partie de la protection de l’entreprise
L’assurance intervient après la survenance d’un sinistre, mais la prévention joue également un rôle important.
Une entreprise peut mettre en place différentes mesures destinées à réduire les risques routiers :
- sensibilisation des conducteurs ;
- entretien régulier des véhicules ;
- respect des règles de circulation ;
- contrôle de l’état des pneumatiques et des équipements ;
- adaptation des déplacements aux conditions de circulation ;
- organisation des tournées et des déplacements professionnels.
La prévention permet de réduire l’exposition aux accidents et de contribuer à la sécurité des conducteurs comme des autres usagers de la route.
Une protection à adapter à l’évolution de l’entreprise
Le parc automobile d’une entreprise peut évoluer rapidement.
Acquisition d’un nouveau véhicule, remplacement d’un utilitaire, changement de conducteur, développement des livraisons ou modification de l’activité : chacun de ces changements peut avoir une incidence sur les besoins d’assurance.
Il est donc important de signaler les évolutions significatives et de vérifier régulièrement que les garanties correspondent toujours à l’utilisation réelle des véhicules.
ACP 86 accompagne les professionnels à Poitiers
À Poitiers, ACP 86 accompagne les entreprises et les professionnels dans leurs besoins d’assurance.
Pour les véhicules professionnels, l’objectif est de tenir compte de l’activité exercée, du type de véhicules utilisés et de leur usage afin d’identifier les protections adaptées.
Voiture, utilitaire, moto ou autres véhicules utilisés dans le cadre professionnel : chaque situation mérite une analyse spécifique.
Votre entreprise utilise un ou plusieurs véhicules professionnels ?
Contactez ACP 86 à Poitiers pour faire le point sur vos besoins en assurance et sur les garanties adaptées à votre activité.
À retenir
L’assurance des véhicules professionnels ne se limite pas à l’obligation légale de responsabilité civile. Les entreprises peuvent avoir besoin de garanties complémentaires en fonction de leurs véhicules, de leur utilisation et des risques auxquels elles sont exposées.
Une assurance véhicules pour les pros doit donc être régulièrement réévaluée, notamment lorsque l’activité ou le parc de véhicules évolue. La prévention des risques routiers reste également un élément essentiel pour protéger les conducteurs et limiter les conséquences des accidents.
